Droit de réponse...

Publié le 8 Février 2007

Suite à l’article intitulé : Compte rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2007 (http://meaux.over-blog.net/article-5543308.html), j’ai reçu un mail en provenance de la mairie de Meaux. Il semble que les propos que j’ai pu tenir dans cet article ont dérangé ou agacé dans une certaine mesure les collaborateur de Jean François Copé ; vue la réaction rapide du cabinet du maire… l’article a été posté en fin de matinée le 06 février et le mail reçu en fin d’après midi le jour même ! Seulement j’ai beau relire l’article en question (et je vous invite à faire de même), je ne voie vraiment pas en quoi ce que j’ai pu écrire est choquant ou relève de la calomnie (puisque c’est plus ou moins de ça dont on m’accuse). Mais j’y reviendrais dans la suite de cet article.

Il était évident lorsque j’ai reçu ce mail que j’en diffuserais le contenu sur Meaux (le blog). D’abord parce qu’il renseigne sur des questions que j’ai pu aborder, et qu’ensuite il se fait la voix de la municipalité (que l’on entend assez peu ici, du fait de sa volonté). Mais c’est seulement maintenant, et avec 2 jours de battements que je fais ce travail. Plusieurs raisons à cela, et notamment le fait que j’ai découvert ce mail assez tard le soir du jour où il m’a été envoyé, et que je ne souhaitais pas réagir dans la foulée au risque de dire des bêtises ; on ne réfléchi bien aux choses qu’avec un peu de recul et à tête reposée (ou comme le dit la sagesse populaire : « Prudence est mère de sûreté », et « la nuit porte conseil »…). J’aurais pu répondre hier, mais j’étais occupé ailleurs. Entre temps, la mairie a posté dans les commentaires une copie du mail en question (ils m‘ont devancé !).

Alors, plutôt que faire un simple copier/coller de ce fameux mail (ça aurait été un peu redondant), je choisi de faire ici un droit de réponse à 2 intervenants : d’un côté la mairie, à travers les propos tenus dans le mail qui m’a été adressé, de l’autre moi, auteur de ce blog et de l’article qui a déclenché la chose. Ce qui permet à la mairie de se faire entendre, et à moi de revenir sur certaines accusations ou remarques et de préciser ma pensée sur les points qui font défaut ! En noir et en gras la parole de la mairie de Meaux. Je m’exprimerais en rouge.

Encore une chose, je n’ai pas changé un mot au mail qui m’a été adressé, pas plus qu’à l’article  Compte rendu du conseil communautaire du 5 février 2007. Ils servent de référence à cet article.





" Monsieur Berthelin,


[Ça c’est moi]


Je viens de lire votre article sur le conseil communautaire d'hier soir.

Le budget primitif de la CAPM s'équilibre en fait à 37,501 millions d'euros. Il faut cependant noter que, sur ce budget, plus de 20 millions sont reversés directement aux communes membres (compensations de taxe professionnelle).


[Je l’ai dit, je n’ai pas eu le temps de calculer les chiffres projetés sur l’écran de la salle du conseil lors de la séance. D’ailleurs, je ne pense pas refaire sur le budget de la CAPM le même travail que j’ai pu produire sur le budget primitif de la ville de Meaux. Ce n’est pas mon travail… Donc merci pour ces précisions. Et merci aussi d’être aussi assidu à la lecture de Meaux (le blog)]


La base de calcul de la TEOM est la même que celle de la taxe foncière, selon la valeur locative cadastrale des propriétés (elle figure d’ailleurs sur la même feuille d’imposition). Chacun a le droit absolu de trouver cette taxe trop élevée, mais sachez que le taux de TEOM a baissé d'1,5 point pour les Meldois en 2004, et que depuis elle a toujours été stabilisée à 12%.


[Nous sommes d’accord : On a le droit de trouver que cette taxe est trop élevée ! Je note juste au passage que cet avis est partagé par beaucoup d’habitants de la ville de Meaux et ses environs. Suffit de les interroger…]


Il est totalement faux de dire que la CAPM est une "organisme qui n’a pas de forme physique". C’est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale. A sa création en 2003, en application de la loi dite "Chevènement", l’ensemble des élus a simplement choisi, pour des raisons d’économie, du fait de la jeunesse de la structure et afin de lui permettre de grandir à son propre rythme, d’installer son siège social à l'Hôtel de Ville de Meaux et de s’appuyer sur certaines infrastructures de la ville-centre. Le tout donne évidemment lieu à toutes les compensations prévues à cet effet, dans le plein respect de la législation.


[Je ne pense pas que tout le monde sache ce qu’est un EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunal) ? Je renvoie donc les lecteurs à la définition qu’en donne le ministère de l’économie des finances et de l’industrie :
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_intercom/aspe_budg/natu_comp.html
Ainsi qu’à l’article qui est lui est dédié sur Wikipedia : http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_public_de_coop%C3%A9ration_intercommunale 
Pour ce qui est de dire, que la Communauté d’Agglomération n’a pas de forme physique, c’est surtout lié au fait que l’on ne puisse associé la CAPM, à un lieu matérialisé. Alors qu’administrativement elle a une vie propre, des pouvoirs d’action important, des élus, des personnels, etc. Et je ne remet absolument pas en cause l’existence de cette presque "Super Mairie" (du moins je la considère comme telle). Mais si il existe un siège social, un site Internet, et si les employés de la propreté urbaine ou ceux du futur musée de la Grande Guerre sont clairement identifiés CAPM, le fait que l’entité n’a pas de lieu propre à elle et ses activités la rend en partie virtuelle ; c’est la même chose pour la boutique de t-shirt en lien sur Meaux (le blog) : vous pouvez acheter les t-shirt mais la boutique n’existe pas physiquement. Me fais-je bien comprendre ? C’est d’ailleurs pourquoi j’ai suggéré dans l’article suivant la possibilité que la CAPM s’installe d’ici quelques temps dans les locaux du Crédit Agricole, mais elle pourrait aussi investir l’ancien palais de justice place Henri IV, une tour de Beauval, ou que sais-je encore… Donc j’estime ne pas affirmer une chose fausse.
Par contre quand vous parlez de « compensations » vous pensez à quoi exactement ?]


Concernant les effectifs de la CAPM, sachez que celle-ci compte au total 82 agents, dont 6 ont une autre "casquette" comme vous dites (par exemple le responsable du service juridique). Il faut y ajouter 39 agents de la Ville de Meaux qui peuvent être ponctuellement mis à disposition de la CAPM sur un moment précis de leur temps de travail (l’agent des sports qui trace au sol le parcours de la Randonnée cyclotouriste du Pays de Meaux, l’agent du service informatique qui vient réparer une imprimante au pôle emploi…). Il nous a paru plus judicieux de procéder ainsi pour éviter de multiplier les effectifs (un agent informatique pour 15 ordinateurs ?) et ainsi réduire les coûts pour les contribuables. Toute intervention d’un agent d’une collectivité pour une autre collectivité fait l’objet d’une facturation.

Vous noterez également que plus de la moitié des agents de la CAPM sont affectés à la collecte des déchets, et qu’au-delà de cela la CAPM exerce de nombreuses compétences dans tous les domaines, qui nécessitent du personnel adapté (culture, urbanisme et habitat, emploi, action économique -car seul le commerce est encore de compétence municipale-), ainsi que dans les services qui accompagnent ces compétences (ressources humaines, finances, marchés publics, communication).


[Donc 3 M d’€ c’est le budget annuel prévu pour rémunérer les 82 agents de la CAPM. Et ça se calcule comment ? Si je tente un salaire moyen à 1500 euros - entre les 4000 et quelques que l’on attribue au président et les 1000-1200 euros que doit gagner un employé de la propreté urbaine, (qui représentent plus de la moitié des employés de la CAPM) - et si on considère que les charges pour l’employeur (CAPM / administration public) sont moindre, soit 2000 euro pour un salaire moyen d’employé de la CAPM ? Si je le multiplie par 13 mois (?) et par le nombre d’employés soit 82, j’obtiens (2000x13x82) environ 2 132 000 euro… Est-ce que je raisonne bien ? Enfin nous sommes d’accord, il n’y a pas de travailleurs bénévoles ?
Il me semble que beaucoup des emploies de la CAPM ne sont pas des emplois créés ? Il s’agit essentiellement de transfert des villes de la communauté d’agglo vers la CAPM, non ? Est-ce que ce transfert s’est ressenti (de quelques façons) sur le budget des villes ?... Bon je lance des questions comme ça mais l’explication est déjà satisfaisante. On fera de la prospective plus tard. Reprenons.]


D’ autre part, je vous arrête net dans votre "diatribe" sur les distributions de poste.


["Diatribes" ? Diantre…lol. Ai-je tenu des propos si violents, ou même insultant de quelque façon ?]


D’abord, je vous signale qu’évidemment toute la législation en matière de cumul de mandat est respectée. M. Copé occupe deux mandats électif (maire et conseiller régional). La fonction de ministre, tout comme celle de président d’un EPCI (qui est une délégation municipale), n’est pas un mandat électif et n’est pas concernée par les règles de cumul. Je vous rappelle également que l’on ne peut évidemment pas être à la fois ministre et député/sénateur, et qu’on ne le redevient pas automatiquement en quittant le gouvernement : il faut pour cela être réélu.

Sachez aussi que toutes les fonctions qui découlent de mandats municipaux, comme celle de membre du comité de pilotage de l’association "Maison de l'Emploi" (on peut aussi citer les responsabilités au sein du Centre Hospitalier ou de l 'OPAC), ne sont évidemment pas rémunérées.

Sachez enfin que, comme tous les élus de France, ceux de Meaux (et le maire au premier chef) sont soumis à un plafond de rémunération qui touche l'ensemble de leurs indemnités, c'est ce qu'on appelle l'écrêtement. Ce plafond est égal à 1,5 fois la somme perçue par les parlementaires. M. Copé ne touche donc absolument pas la totalité de ses "salaires" ("indemnités" est le terme exact), ni en tant que maire, ni en tant que ministre, ni dans aucune de ses responsabilités, électives et non électives.


[Ah ! nous y voila… "Monsieur le Maire" a annoncé lui-même au cours du conseil communautaire qu’il occuperait une place au sein de la commission sur la Maison de l’Emploi. Je n’invente rien ? Pas plus que ne sont inventés les autres titres et fonctions citées par vous ou Monsieur Bras (élu de l’opposition meldoise) dans le commentaire qu’il a laissé sur l’article consacré au conseil communautaire ? Que ces fonctions qui correspondent chacune à un travail réel n’occasionnent pas rémunération, peut-être ! Mais ce sont des fonctions de responsabilités et de pouvoirs. Quand Jean François Copé est cité comme directeur de la rédaction du journal de Meaux ce titre lui donne bien le droit de regard ultime (censure) sur le contenu publié dans le journal municipal ? De fait je soupçonne Jean François Copé de vouloir tout contrôler de ce qui le touche de loin ou de près… Il est partout ! Et ce goût du pouvoir, exclusif et excessif, j’ai le droit de trouver ça anormal ! Jean François Copé était-il obligé de siéger au sein de la commission de la Maison de l’Emploi ? Je pose la question ! Que pensent les autres élus de l’agglomération ? Quel mot ont-ils à dire ? Est-ce qu’ils s’en foute ?
Bon. Quant à ce qui est de la règle des cumuls, elle a été créée il me semble dans le but que les politiques assument pleinement la tache et les responsabilités que demande un mandat quel qu’il soit, et qu’il ne se dissolvent pas dans plusieurs emplois… Seulement cette règle des cumuls ne concerne que les mandats politiques. Pas le reste… Ce qui fait que oui, la législation est respectée.   
Enfin pas tout à fait non plus (je crois) ! Jean François Copé avait bien abandonné son poste de maire en arrivant au gouvernement suite à la règle de non cumul, faux ? C’est ce qui lui a valut d’être remplacé un temps par Ange Anziani ! Et il me semblait qu’il avait été remis dans ses fonctions par permission exceptionnelle donnée par le premier ministre Dominique de Villepin… mais si vous dites que les fonctions de ministre et de maire sont compatibles… 
Entre tout ça, je crois que ce que gagne effectivement Jean François Copé est secondaire. Même si ça me dirait bien de savoir combien touche notre maire-ministre-commissionaire… : avec l’écrêtement ça représente combien ? Et sans ? Il faut compter les avantages en nature aussi ? C’est la mairie de Meaux qui lui fourni ses tickets restau ? Et pour le calcul de sa retraite (si il l’a prend un jour) ça va pas être trop compliqué ? Je plaisante…
Cela dit j’insiste sur le fait qu’il y a cumul des fonctions, des responsabilités et des pouvoirs (je ne referais pas la liste) ! Et comme cela concerne Meaux, je sens le besoin de l’exprimer sur Meaux (le blog).]


Autant je suis d'accord avec vous quand vous disiez la dernière fois que vous ne pouviez pas tout savoir du fonctionnement administratif, autant je vous invite à vous renseigner un minimum avant de publier des choses fondamentalement inexactes, mais qui auront l'air vraies pour vos visiteurs. Dans le même cadre, il est absolument irresponsable d’utiliser des termes du type "emploi fictif" dans votre post. Pour information (et uniquement pour information), cette simple évocation d’emplois fictifs relève de la diffamation (et est juridiquement condamnable à ce titre). Même si je n’ose pas croire que cela soit délibéré de votre part, je vous invite à rectifier cela au plus vite.


[Donc si j’ai bien compris je ne dois plus écrire "emploi fictif" ? Je ne savais pas qu’il y avait des expressions ou des mots tabous qu’on ne devait surtout pas employer, jamais… Vous m’apprenez quelque chose ! Et qu’en plus leur emploi relèverait de la diffamation ? Oh oui, peut-être, si j’avais dit « M. Untel  (ou madame Machin) occupe un emploi fictif à Triffouilly-les-Oies » là ça aurait été tenir  des propos diffamants ! Encore faudrait-il que l’accusation soit fausse. Or je n’accuse personne. Pour replacer les termes dans leur contexte (voir l’article en question), j’attirais juste l’attention sur le fait qu’une structure "comme" la CAPM, entité difficile à cerner, avec des emplois "multi-casquettes", notamment, pourrait tomber dans ces déviances. J’exprimais une inquiétude. Un argument de plus à rendre l’établissement public plus visible ! Et c’est tout. Ne voyez donc pas le mal où il n’est pas…
Enfin je préfère vous avertir que je n’apprécie pas les menaces déguisées en forme d’aimables conseils. Menaces de me traîner en justice bien entendu ! Même si je pense que vous n’irez pas jusque là. Tout ça ressemble quand même beaucoup à une tentative d’intimidation… même si je n’ose pas croire que cela soit délibéré de votre part…
Mais que ce soit clair, je ne changerais rien à l’article qui semble vous déranger et qui pour moi n’a rien d’offensant, et dont l’écriture ne porte absolument pas à mauvaise interprétation.]


Et même si je vous crois sincère dans votre démarche de blogueur citoyen, j’appelle votre attention sur le fait que, profitant d’une méconnaissance des dossiers dont vous parlez, et que vous revendiquez, certains peuvent tout à fait essayer d'instrumentaliser vos propos à des fins politiques. Je suis persuadé que ce n’est pas ce que vous souhaitez.


[Pensez vous que mes propos ont tellement de valeur qu’on puisse les utiliser à des fins politiques ? Et quels propos ? Je ne dis rien de plus que ce qui est connu de la chose publique. Ce que vous appelez "dossiers" je suppose ! Et puis je pense que les lecteurs savent en quelle qualité je m’exprime à travers le blog. Surtout que je n’affirme jamais des choses dont je n'ai pas la preuve, et que je tempère toujours mes propos par des "peut-être", ou par l’interrogative.
Et je pense être assez au fait des choses pour savoir ce que je souhaite ou non. Mais merci du conseil…]


Cordialement,
Jérôme Lavrilleux, directeur de cabinet

PS : j’aimerais beaucoup avoir un numéro de téléphone pour vous joindre, afin d’éviter ce genre de soucis à l’avenir…


[J’hésite à vous donner mon numéro de téléphone… ça ne laisse pas de trace les conversations téléphoniques ! Sauf quand il y a des écoutes… Je plaisante…]

Rédigé par F.B.

Publié dans #320 Politique

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Tally 15/02/2007 03:01

Je rejoins la position de Fr@n6. En définitive,  peu importe le contenu de ton blog, c est l émergence d un 5ème pouvoir qui dérange. Pour preuve, des élus municipaux ont proféré des critiques virulentes à mon encontre à la seule annonce de l existence du blog et avant même d en connaître le contenu. Qu importe, après quelques mois, notre blog amorce des discussions au delà du virtuel; il a permis à chacun de réaliser qu il disposait d un droit à l expression, ce qui me semble être l essence même de la démocratie ... A cet égard, ton blog ne me semble en rien déroger au ton adopté par la majorité des blogs citoyens ... Alors, bonne continuation à toi :) !PS: il me semblerait effectivement plus judicieux d éviter de donner ton numéro de téléphone ...

Fr@n6 09/02/2007 17:52

assisterions-nous à la naissance d'un second Monputaux.com dans le 77 :-)  Comme quoi les blogs sont très bien surveillés par les municipalités et n'aiment pas beaucoup la liberté d'écriture éditoriale qui leur échappe.
Bien @twa

les RdG 09/02/2007 15:44

Je propose une synthése: remplacez "emploi fictif" qui a une qualification précise en droit, par:"fonctions occupées de façon virtuelle du fait de leur accumulation"Une FONCTION n'est pas un EMPLOI, même si son exercice est trés souvent bien plus important pour le bien de la communauté.______________Tentative d'intimidation dites vous? Ca me paraît clair. Et c'est aussi triste qu'un peu ridicule au moment où on reproche à la jeunesse dont vous faites partie (profitez en, ça ne dure pas^^) de ne pas s'impliquer suffisamment dans la vie de la cité: vous en êtes un parfait contre-exemple______________En plus, c'est contre-productif. Je peux témoigner que vous êtes (étiez?) parfaitement modéré dans vos critiques toujours constructives, que vous ne ménagiez pas vos "coups de chapeau" quand ils avaient lieu d'être (je me souviens de "l'affaire Brialy" pour laquelle vous m'avez trouvé trop sévère...). Bref, cette histoire risque de faire de vous un opposant résolu... lequel connaît bien le contexte local. Si JFC recrute lui m~eme des opposants de qualité á sa gestion, pas sûr qu'il sera gagnant à long terme^^

les RdG 09/02/2007 15:21

Je subodore que, comme vous l\\\'avez évoqué, il y a eu essentiellement des transferts d\\\'emplois depuis les communes vers la CAPM et fort peu de crátion nette. C\\\'est comme cela que ça se passe souvent, ou bien par la procédure de "mise à disposition"Et je me répète: il est regrettable que ces entités, les "communautés de communes", voire les syndicats intercommunaux quand ils ont une large vocation, n\\\'aient pas leurs dirigeants désignés par le suffrage universel à partir du moment où ils brassent des sommes énormes pour piloter des projets de grande ampleur.De toute manière, le problème de fond est le cumul des mandats, dommageable tant à la démocratie qu\\\'au renouvellement des élites, au bon suivi des politiques menés qui sont de facto confisquées très souvent par les techniciens: la nature a horreur du vide, et si le Politique est peu présent, c\\\'est l\\\'Administratif qui le supplante. Cette problématique dépasse largement le cadre de la ville de meaux.Comme vous l\\\'avez signalé, pour en revenir à notre situation locale, il y a eu, et il y a toujours une bonne dose d\\\'hypocrisie dans l\\\'application de la règle de non cumul. Quand un maire se décharge de sa fonction municipale pour accepter un ministère, tout en demeurant "premier adjoint" - mais en administrant ou en faisant administrer la ville par ses propres hommes et cela dans les moindres détails, c\\\'est - passez moi l\\\'expression - du foutage de gueule.  On pourrait aussi évoquer l\\\'absence de vraie résidence dans la ville que l\\\'on prétend administrer (je ne parle pas de pied à terre...)Je dis bien dans les moindres détails, y compris de représentation. Je me souviens de cette arrivée du Tour de France à Meaux (une monstrueuse cabriole qui a mis 50 coureurs à terre tellement l\\\'arrivée était mal dessinée) La tradition républicaine (comme celle de l\\\'épreuve) veut que ce soit le maire qui reçoive les vainqueurs du jour, et ce jour là le dit maire, M. Anziani, faisait peine à voir, relégué hors champ des caméras, pendant que son premier adjoint qui aurait du en principe travailler à Bercy  paradait sur le podium.M. Anziani fut fort mal récompensé, de son abnégation du moment, ce qui après tout n\\\'est pas notre problème: je pense qu\\\'il savait á quoi il s\\\'engageait Au fait, son nom est-il enfin gravé sur la plaque dédiée aux maires qui se sont succédé aux commandes de Meaux?